Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAUZADE
CAVE COOPÉRATIVE "Les Coteaux de St Christel"

Numéro de dépôt :
1670709
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2011

Présentation de la marque CLAUZADE

Déposée le 7 juin 1991 par CAVE COOPÉRATIVE "Les Coteaux de St Christel" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAUZADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPÉRATIVE "Les Coteaux de St Christel", domicilié(e) 34400 St Christel (dossier no 2192939) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPÉRATIVE domicilié(e) (dossier no 2192939) - France.

La marque CLAUZADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAUZADE est expirée depuis le 7 juin 2011.

CAVE COOPÉRATIVE "Les Coteaux de St Christel" a également déposé les autres marques suivantes : PECHE DE BACCHUS , OURLEVAL


CAVE COOPÉRATIVE "Les Coteaux de St Christel" - 34400 St Christel (dossier no 2192939) - France


CAVE COOPÉRATIVE - (dossier no 2192939) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2192939 - Publication au BOPI 2001-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Vins A.O.C. Côteaux du Languedoc